Assurance VAE
L'assurance VAE est-elle obligatoire ?
Les VAE sont généralement plus chers que les vélos sans assistance et font donc plus souvent l'objet de vols. Avec un bon antivol, vous rendez aux voleurs la tâche plus difficile. Reste à savoir si vous avez besoin d'une assurance VAE supplémentaire ? Apprenez à ce niveau si et comment vous devez assurer votre VAE.
Les bases juridiques en Suisse
En matière d'assurance, il faut aussi distinguer en premier lieu les différentes catégories de VAE :
Un VAE accélère et vous offre une assistance allant jusqu'à 25 km/h – mais seulement si vous pédalez vous-même. Ensuite, le moteur s'arrête. Juridiquement parlant, le VAE est assimilable à un vélo classique. Un permis de conduire de catégorie M est nécessaire pour les jeunes de 14 à 16 ans. Vous pouvez rouler sur piste cyclable, vous n'avez (en théorie !) pas besoin de porter un casque ni de contracter une assurance VAE supplémentaire. Les vélo électriques dits «rapides» (VAE speed) et les vélos électriques dits «lents» devront circuler avec les feux allumés de jour également.
Avec un VAE Speed, vous roulez plus vite : jusqu'à 45 km/h avec l'assistance au pédalage. Du point de vue juridique, les VAE Speed sont considérés comme des cyclomoteurs. Vous avez besoin d'un permis de conduire de catégorie M, d'une assurance responsabilité civile obligatoire et d'une plaquette jaune. Il s'agit des petites plaques d'immatriculation jaunes qui sont également obligatoires pour les cyclomoteurs et les scooters. Le passage, en cas d'interdiction pour les scooters, ainsi que la circulation dans les zones piétonnières indiquant « Vélo autorisé » sont possibles, mais le moteur doit être éteint. Le port du casque est obligatoire pour les VAE Speed, l'utilisation reste obligatoire sur les pistes et bandes cyclables indiquées. À partir du 1er avril 2024, les vélos électriques dits «rapides» nouvellement immatriculés devront être équipés d’un compteur de vitesse. Les conducteurs de vélos électriques devront surveiller leur compteur de vitesse lorsqu’ils roulent et veiller à respecter les limites de vitesse, notamment dans les zones 20 et 30. Les vélos déjà immatriculés devront être munis d’un tel dispositif au plus tard le 1er avril 2027.
Les deux-roues à moteur électrique pouvant être accélérés sans assistance au pédalage par le biais d'une poignée de vitesses située sur le guidon (par ex. scooter électrique) sont souvent appelés eBike dans le langage courant. Ils sont également considérés comme des cyclomoteurs légers, tout comme les vélos à assistance électrique. Leur vitesse maximale est de 20 km/h. Pour ce type d'eBike, vous avez besoin d'un permis de conduire de catégorie M si vous avez entre 14 et 16 ans. À partir de 16 ans, aucun permis n'est nécessaire. Le port du casque n'est pas obligatoire. Dans le langage courant et pour les produits de Bosch eBike Systems, le terme « eBike » s'est également imposé pour les vélos à assistance électrique ainsi que les vélos à assistance électrique Speed.
Assurer son VAE
Une assurance est utile lorsqu'elle vous préserve de sérieux dommages financiers en cas de situation grave.
L'assurance responsabilité civile privée couvre les dommages causés aux biens et aux personnes tiers. Toute personne se déplaçant à vélo, doit disposer d'une assurance responsabilité civile privée, car elle peut être tenue responsable de manière illimitée des dommages causés, qu'elle soit à pied, à vélo ou en voiture.
Assurer la conduite à VAE : si vous provoquez un accident à VAE et qu'un tiers ou ses biens subissent des dommages, l'assurance responsabilité civile privée intervient. À condition que votre VAE n'ai pas fait l'objet d'un débridage et que vous soyez sobre en prenant la route. Les experts en la matière plaident pour une couverture d'au moins 3 à 5 millions d'euros. En cas de doute, renseignez-vous auprès de votre organisme assureur afin de clarifier toute incertitude.
Qui est responsable en cas de vol de mon VAE ?
Les vélos électriques de bonne qualité coûtent entre 2'500 et 5'000 francs suisses, voire plus en fonction de leur équipement. L'assurance responsabilité civile privée ne rembourse pas les dommages causés par vous-même. Plus le vélo électrique est haut de gamme, plus il est judicieux de souscrire une assurance VAE supplémentaire, qui couvre en outre l'usure, les défauts, le vol et le vandalisme.
L'assurance multirisques habitation couvre généralement les dégâts des eaux, d'incendie et de cambriolage. En cas d'effraction de votre logement ou de votre cave à vélo fermée à clé, les vélos et VAE verrouillés sont également assurés. En revanche, si votre VAE est volé à l'extérieur alors que vous faites du shopping en ville, ce risque n'est pas couvert par l'assurance. Sauf si vous l'avez spécialement assuré contre le vol.
Le volume de prestations exact de l'assurance diffère selon le fournisseur et la police. Une assurance vélo contractée pour le VAE en complément de l'assurance multirisques habitation peut prendre effet. Nous vous recommandons de vous renseigner auprès de votre organisme assureur et, le cas échéant, d'adapter la police à vos besoins.